MENTIONS LÉGALES

INFORMATION ÉDITEUR

Ce site internet appartient et est géré par NTTS (Nouvelles techniques transmission services).

SAS au capital de 300 000€ – 353 454 820 Beaune – SIRET 353 454 820 00021 – APE 4520B – N° TVA FR 48 353 454 820

Responsable de la publication: Marc Pividori

Siège social : ZA les Renardières – Rue Appert – BP 20018 – 21700 NUITS ST GEORGES – Tél. : 03 80 61 32 64 – Fax : 03 80 61 32 65 – ntts@ntts.fr

La navigation sur ce site Internet implique de la part du visiteur la connaissance et l’acceptation des mentions suivantes.

DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHT

a) Copyright

Copyright © 2016 – Tous droits réservés

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est interdite dans le cadre d’une utilisation à caractère commercial. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

b) Conception et réalisation

Ce site a été conçu et réalisé par nos soins.

c) Hébergement numérique

Ce site est hébergé par : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France

INFORMATIONS PERSONNELLES

a) Exploitation des données

Des données sont collectées au moyen des différents formulaires sur ce site et sont destinées à favoriser la communication entre la société et les visiteurs de ce site Internet : formulaire de contact/de demande de documentation. Seules les données concernant le formulaire de contact sont logiquement conservées. Nous nous réservons le droit de diffuser éventuellement ces données à ses partenaires, sauf contre-indication individuelle déclarée par un internaute.

b) Accès aux données personnelles

Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous pouvez exercer un droit de consultation, de demande de modification et de demande de suppression des informations qui vous concernent en vous adressant à notre responsable de la publication.

c) Utilisation du courrier électronique

Si vous souhaitez utiliser le courrier électronique mis à votre disposition sur ce site Internet, vous êtes informé(e) que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti.

d) Statistiques

Afin d’améliorer les services et l’efficacité de sa communication en ligne, ce site de données statistiques non nominatives sur la fréquentation des rubriques et des pages.

Nous sommes génial intelligent rapide